CODE DU TRAVAIL concernant L' Hygiène et la Sécurité - ( 28 )

 

ANNEXE I    Définissant les règles techniques de conception et de construction prévues par l'article R.233-84

5 - Règles techniques applicables aux machines neuves ou considérées comme neuves destinées à être utilisées dans des travaux souterrains

5.0 - Application.

5.1 - Risques dus au manque de stabilité.

5.2 - Circulation

5.3 - Éclairage.

5.4 - Organes de service.

5.5 - Arrêt du déplacement.

5.6 - Risques d'incendie.

5.7 - Risques dus aux émissions de poussière, gaz.

5.8 - Signalisation.  Avertissement.

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