CODE DU TRAVAIL concernant L' Hygiène et la Sécurité - ( 27 )

 

ANNEXE I    Définissant les règles techniques de conception et de construction prévues par l'article R.233-84

 

- Règles techniques de prévention des risques liés au levage de charges par les machines, quelle que soit leur énergie motrice

4.1 - Généralités.

4.1.1 - Champ d'application.

4.1.2 - Mesures de protection contre les risques mécaniques.

4.1.2.1 - Risques dus au manque de stabilité.

4.1.2.2 - Guidages et chemins de roulement.

4.1.2.3 - Résistance mécanique.

4.1.2.4 - Poulies, tambours, chaînes ou câbles.

4.1.2.5 - Organes de préhension.

4.1.2.6 - Contrôle des mouvements.

4.1.2.7 - Risques dus aux charges manutentionnées.

4.1.2.8 - Risques dus à la foudre.

4.2 - Règles complémentaires de prévention des risques liés au levage de charges applicables aux machines mues par une énergie autre que la force humaine employée directement, visées au paragraphe 4.1.1 de la présente annexe.

4.2.1 - Champ d'application.

4.2.1.1 - Poste de conduite.

4.2.1.2 - Siège.

4.2.1.3 - Organes de service de commande des mouvements.

4.2.1.4 - Contrôle des sollicitations.

4.2.2 - Installation guidée par câbles.

4.2.3 - Risques pour les personnes exposées. Moyens d'accès au poste de travail ou aux points d'intervention.

4.3 - Dispositions communes relatives à l'aptitude à l'emploi, au marquage et à la notice d'instructions des machines neuves ou considérées comme neuves visées au paragraphe 4.1 de la présente annexe.

4.3.1 - Champ d'application.

4.3.2 - Aptitude à l'emploi.

4.3.3 - Marquage.

4.3.4 - Notice d'instructions.

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