CODE DU TRAVAIL concernant L' Hygiène et la Sécurité - ( 26 )

 

ANNEXE I    Définissant les règles techniques de conception et de construction prévues par l'article R.233-84

3 - Règles techniques de prévention des risques liés à la mobilité des machines

3.1 - Généralités.

3.1.1 - Champ d'application.

3.1.2 - Éclairage.

3.1.3 - Conception de la machine en vue de la manutention.

3.2 - Poste de travail.

3.2.1 - Poste de conduite.

3.2.2 - Sièges.

3.2.3 - Autres emplacements destinés aux opérateurs autres que le conducteur.

3.3 - Commandes.

3.3.1 - Organes de service.

3.3.2 - Fonction de déplacement.

3.3.3 - Arrêt du déplacement.

3.3.4 - Déplacement de machines à conducteur à pied.

3.3.5 - Défaillance du circuit de commande.

3.4 - Mesures de protection contre les risques mécaniques.

3.4.0 - Dispositions applicables aux structures de protection.

3.4.1 - Risques dus à des mouvements non commandés.

3.4.2 - Risques de rupture en service.

3.4.3 - Risques dus au retournement.

3.4.4 - Risques dus aux chutes d'objets.

3.4.5 - Accès.

3.4.6 - Risques dus aux dispositifs de remorquage.

3.4.7 - Risques dus à la transmission de puissance entre une machine automotrice ou un tracteur et une machine réceptrice.

3.4.8 - Risques dus aux éléments mobiles de transmission.

3.5 - Mesures de protection contre d'autres risques.

3.5.1 - Risques dus à la batterie d'accumulateurs.

3.5.2 - Risques d'incendie.

3.5.3 - Risques dus notamment aux émissions de poussières et gaz.

3.6 - Indications.

3.6.1 - Signalisation-avertissement.

3.6.2 - Marquage.

3.6.3 - Notice d'instructions.

3.7 - Motoculteurs et moto houes.

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