CODE DU TRAVAIL concernant L' Hygiène et la Sécurité - ( 24 )

 

ANNEXE I    Définissant les règles techniques de conception et de construction prévues par l'article R.233-84

 

1 - Règles générales applicables aux machines neuves ou considérées comme neuves visées au 1o de l'article R. 233-83

1.1 - Généralités et champ d'application.

1.1.1 - Définitions.

1.1.2 - Principes d'intégration de la sécurité.

1.1.3 - Matériaux et produits.

1.1.4 - Éclairage.

1.1.5 - Conception de la machine en vue de sa manutention.

1.2 - Commandes.

1.2.1 - Sécurité et fiabilité des systèmes de commandes.

1.2.2 - Conduite de la machine.

a) Organes de service.

b) Signalisation et instruments de contrôle.

c) Information.

1.2.3 - Mise en marche.

1.2.4 - Dispositifs d'arrêt.

I - Arrêt normal

II - Arrêt d'urgence

III - Installations complexes

1.2.5 - Sélecteur de mode de marche.

1.2.6 - Défaillance de l'alimentation en énergie.

1.2.7 - Défaillance du circuit de commande.

1.2.8 - Logiciels.

1.3 - Mesures de protection contre les risques mécaniques.

1.3.1 - Stabilité.

1.3.2 - Risques de rupture en service.

1.3.3 - Risques dus aux chutes et projections d'objets.

1.3.4 - Risques dus aux surfaces, arêtes et angles.

1.3.5 - Risques dus aux machines combinées.

1.3.6 - Risques dus aux variations de vitesse de rotation des outils.

1.3.7 - Prévention des risques liés aux éléments mobiles.

1.3.8 - Choix d'une protection contre les risques liés aux éléments mobiles.

A - Éléments mobiles de transmission

B - Éléments mobiles concourant au travail

1.4 - Caractéristiques requises pour les protecteurs et les dispositifs de protection.

1.4.1 - Exigences générales pour les protecteurs et les dispositifs de protection.

1.4.2 - Exigences particulières pour les protecteurs.

1.4.2.1 - Protecteurs fixes.

1.4.2.2 - Protecteurs mobiles.

1.4.2.3 - Protecteurs réglables limitant l'accès.

1.4.3 - Exigences particulières pour les dispositifs de protection.

1.5 - Mesures de protection contre d'autres risques.

1.5.1 - Risques dus à l'énergie électrique.

1.5.2 - Risques dus à l'électricité statique.

1.5.3 - Risques dus aux énergies autres qu'électriques.

1.5.4 - Risques dus aux erreurs de montage.

1.5.5 - Risques dus aux températures extrêmes.

1.5.6 - Risques d'incendie.

1.5.7 - Risques d'explosion.

1.5.8 - Risques dus au bruit.

1.5.9 - Risques dus aux vibrations.

1.5.10 - Risques dus aux rayonnements.

1.5.11 - Risques dus aux rayonnements extérieurs.

1.5.12 - Risques dus aux équipements laser.

1.5.13 - Risques dus aux émissions de gaz, liquides, poussières, vapeurs et autres déchets produits par la machine.

1.5.14 - Risque de rester prisonnier dans une machine.
1.5.15 - Risque de chute.

1.6 - Maintenance.

1.6.1 - Entretien de la machine.

1.6.2 - Moyens d'accès au poste de travail ou aux points d'intervention.

1.6.3 - Séparation des sources d'énergies.

1.6.4 - Intervention de l'opérateur.

1.6.5 - Nettoyage des parties intérieures.

1.7 - Indications.

1.7.0 - Dispositifs d'information.

1.7.1 - Dispositifs d'alerte.

1.7.2 - Avertissements sur les risques résiduels.

1.7.3 - Marquage.

1.7.4 - Notice d'instructions.

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