MAÎTRISE OPÉRATIONNELLE EN SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

 

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ACCÈS BASE DE CONNAISSANCES

 

- REGLEMENTATION  - SUJET CONCERNE - PROCEDURES ET MODES OPERATOIRES
     
EQUIPEMENTS DE TRAVAIL    
     
Décret N° 92.765 règles générales d'utilisation des équipements de travail * mise à disposition des travailleurs d'équipements de travail conformes
Décret N° 92.766   * maintien en conformité des équipements de travail
Décret N° 92.767   * formation à la sécurité au poste de travail et à chaque changement de poste
Décret N0 93.41   * mesures particulières applicables à l'utilisation de certains équipements de travail et certaines situations dangereuses
R 233.1 à 13   * essai de vérification des sécurités après opération de maintenance
R 233.9   * installation des équipements de travail
R 233.10    
Décret N° 93.40 conformité des machines construites avant le 01.01.93 * plan de mise en conformité
R 233.14 à 31    
R 233.11    
Arrêté du 05.03.93 machines * vérifications périodiques réglementaires
Arrêté du 30.07.74 chariots automoteurs * vérifications périodiques réglementaires
Arrêté du 04.06.93   * autorisation de conduite
Décret du 23.08.47 appareils de levage * vérifications périodiques réglementaires

 

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