MAÎTRISE OPERATIONNELLE

( ISO 14001 - § 4.4.6 )

 

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ACCÈS BASE DE CONNAISSANCES

 

Cette exigence dépasse la réglementation des ICPE, la zone d'application définie par ce paragraphe s'étend non seulement à l'exploitation mais également à l'ensemble des opérations et activités ayant des impacts environnementaux significatifs (conception, achats, stockage, production, marketing, publicité, ...) ainsi qu'aux activités effectuées en sous-traitance.

L'ensemble des activités peut se scinder en trois catégories :

activités destinées à prévenir la pollution et à préserver les ressources naturelles dans le cadre de nouveaux projets, de modifications de procédés, de gestion des ressources, de modifications du patrimoine (acquisitions, cessions ) et lors de la mise en exploitation de nouveaux produits et emballages.
Ce point s'intéresse aux dérives de l'activité pouvant avoir des conséquences environnementales; il convient, pour ces activités, de repérer les dérives éventuelles, d'en prévoir et d'en évaluer les conséquences, de rédiger une procédure en relation avec les causes et les effets.

activités quotidiennes de gestion destinées à assurer la conformité aux exigences internes et externes de l'organisme et garantir leur efficacité.

activités stratégiques de management destinées à anticiper et répondre aux nouvelles exigences en matière d'environnement.

Une fois terminé le recensement des activités concernées par le système de gestion de l'environnement, le respect de cette exigence doit conduire pour chacune des activités en la réalisation de procédures et instructions indiquant les critères opératoires, les paramètres de contrôle ...

Les procédures ne seront réalisées que pour les activités pour lesquelles des écarts entraînent des non-conformités par rapport au système mis en place.

Cette exigence n'intègre pas la maîtrise des produits sortant du site (au sens de la maîtrise du produit vendu). Par contre, la documentation relative aux impacts du produit sur l'environnement doit être tenu à la disposition de l'acheteur et peut prendre la forme de la fiche de données de sécurité.

En règle générale, des procédures existent pour les activités à risque ou susceptibles de créer des nuisances. Il conviendrait de s'assurer qu'elles intègrent bien la dimension environnement.

 

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