STRUCTURE ET RESPONSABILITE

( ISO 14001 - § 4.4.1 )

 

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ACCÈS BASE DE CONNAISSANCES

 

La responsabilité de l'environnement ne dépend pas uniquement du pétitionnaire dépositaire d'un dossier de demande ICPE, l'ensemble du personnel est concerné. Bien que la responsabilité du système de management de l'environnement doit être confiée à une "personne d'expérience ayant les compétences, les ressources et l'autorité suffisante" , il y a lieu d'identifier l'ensemble des personnes ayant une part active dans l'environnement, du fait de leur activité, en définissant leur fonction et leurs responsabilités leurs ressources financières et techniques. Ces personnes concernent  tous les niveaux hiérarchiques et toutes les fonctions.

La norme ISO 14001 crée une fonction chargée de faire remonter l'information concernant le fonctionnement du système mis en place.

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