ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX 

( ISO 14001 - § 4.3.1 )

 

Cette page fait partie d'un dossier que vous pouvez consulter dans notre base de connaissances

ACCÈS BASE DE CONNAISSANCES

 

Ce point est le prolongement normatif de l'analyse environnementale ainsi que des études d'impact et de danger.

L'appellation "aspect environnementaux" recouvre la pollution tant chronique qu'accidentelle mais également l'utilisation des matières premières et des ressources naturelles. Cette étude n'est pas forcément à réaliser sur la totalité de l'entreprise, seules les parties susceptibles d'avoir un impact significatif peuvent être étudiées.

En plus du contenu des études réglementaires, les exigences de la norme englobent l'examen des procédures et des pratiques existantes dans le domaine de l'environnement (un dossier de demande d'autorisation est statique : il n'est pas demandé une étude sur l'ensemble des interrelations entre les différents acteurs de l'environnement).

L'annexe A de la norme indique que "les informations déjà fournies à des fins réglementaires ou autres peuvent être utilisées dans cette démarche".

L'étude à réaliser correspond à la jonction des études d'impact et de danger avec la prise en compte  :

des éléments actuels ou passés,

des situations normales ou anormales de fonctionnement et des situations d'urgence,

des conditions d'arrêt et de démarrage,

des émissions .

Matrice de la procédure

La procédure recouvre quatre thèmes:

identifier les aspects environnementaux : le domaine d'application reste l'entreprise. Ces impacts doivent être maîtrisables et l'entreprise doit pouvoir agir sur eux.

déterminer ceux qui ont ou peuvent avoir des impacts significatifs : les aspects environnementaux sont pondérés, la procédure doit indiquer suivant quelle méthodologie et quels paramètres est réalisée cette pondération. Il convient de définir également sur quels aspects environnementaux  significatifs seront définis des objectifs.

s'assurer que les aspects relatifs aux impacts environnementaux sont pris en compte pour l'établissement des objectifs environnementaux : une procédure de liaison doit être faite entre la procédure traitant des aspects environnementaux et celle relative aux objectifs.

tenir à jour les informations : les renseignements de l'analyse environnementale initiale sont le reflet d'une situation à un instant donné; cette mise à jour induit deux conséquences :

une procédure d'analyse de l'ensemble des changements

un suivi de la documentation.

Méthodologie de détermination des aspects environnementaux

La réalisation des études réglementaires permet de définir les nuisances et les dangers d'un site industriel. La logique adoptée et les résultats obtenus dans ces études peuvent être conservés pour la détermination des aspects environnementaux. Il convient d'extraire ces éléments des dossiers et de compléter l'analyse en utilisant des outils tels que " l'analyse des flux d'une activité ".

Cette analyse s'intéresse aux impacts :

effluents liquide,

effluent gazeux,

bruit,

déchets,

esthétique,

trafic.

Elle prendra en compte également les risques présentés par l'installation : 

incendie,

explosion,

toxicité,

pollution accidentelle.

Les aspects environnementaux sont à étudier en termes de flux (pollution chronique ou accidentelle ) et en terme d'activité. Un stockage de matières toxiques ou inflammables, une station d'épuration sont également des aspects environnementaux.

La prise en compte des activités passées de l'entreprise et la responsabilité de pollution du sous-sol ne figurent pas dans les exigences explicites de la norme ISO 14001 mais il est fait mention dans l'annexe A et dans la norme ISO 14004.

Les dossiers réglementaires ne concernent que "les installations classées pour la protection de l'environnement" . La mise ne place d'un SME se voulant globale dans l'entreprise, la recherche des aspects environnementaux doit être faite : 

dans un niveau de détails allant au delà de la notion d'installation,

pour des activités considérées comme non polluantes : service administratif, magasin, cuisine.

Les dossiers établis dans le cadre des ICPE permettent de repérer les aspects environnementaux mais ne répondent pas à l'exigence de mise à jour des informations. Ceci est pris en compte par la procédure demandée par la norme.

A partir de l'inventaire des aspects environnementaux, il convient ensuite de définir ceux considérés comme ayant un impact significatif.

 

ACCUEIL