ASPECTS ENVIRONNEMENTAUX SIGNIFICATIFS

 

Cette page fait partie d'un dossier que vous pouvez consulter dans notre base de connaissances

ACCÈS BASE DE CONNAISSANCES

 

Pour chaque aspect environnemental, il est étudié s'il existe un impact significatif sur le milieu récepteur. Un impact environnemental est la modification apportée au milieu récepteur  dans la relation: 

Les impacts environnementaux significatifs sont déterminés méthodiquement par un outil de cotation permettant de donner des priorités de traitement dans le cadre d'un plan de suppression des écarts vis à vis de la réglementation.

détermination du milieu récepteur et de l'impact pour chaque aspect environnemental,

élaboration d'une méthodologie de cotation des impacts significatifs (de type AMDEC),

pondération de la cotation par des paramètres issus du descriptif environnemental et des exigences ou réglementations applicables :

fréquence,

gravité,

maîtrise de l'événement,

sévérité,

occurrence,

persistance dans le milieu naturel,

sensibilité du milieu récepteur,

chacun des paramètres sera décomposé en plusieurs niveaux :

envisageable,

déjà survenu dans une activité analogue,

déjà survenu dans l'entreprise,

déjà survenu dans l'entité,

présentation synthétique des aspects environnementaux significatifs.

 

ACCUEIL