MAÎTRISE OPÉRATIONNELLE EN SANTÉ ET SÉCURITÉ AU TRAVAIL

 

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ACCÈS BASE DE CONNAISSANCES

 

- REGLEMENTATION  - SUJET CONCERNE - PROCEDURES ET MODES OPERATOIRES
     
AMENAGEMENT DES LIEUX DE TRAVAIL    
     
Loi 82.1097 propreté et encombrement * nettoyage des locaux
Loi 91.1414    
L 232.1   * avis du médecin et du CHSCT sur le respect de la réglementation
R 232.1.14    
R 232.1.2 portes et portails * vérification périodique
Arrêté du 21.12.93   * entretien
R 232.1.3 à 1.5 zones de dangers * aménagement des zones de danger
R 233.45 zones de dangers identifiés  
Arrêté du 04.11.93 zones de travaux ponctuels  
R 232.1.9 circulation * plan de circulation extérieur
Arrêté du 04.11.93    
R 232.1.10 postes de travail extérieur * mesures de prévention
R 232.1.8 handicapés * aménagement des locaux de travail
R 232.2.6   * aménagement des postes de travail
R 232.1.7 tuyauterie * signalisation des tuyauteries dangereuses
Arrêté du 04.11.93    
R 232.1.6 matériel de premier secours * plan de sécurité incendie
Décret N° 92.333 entretien des installations * vérifications périodiques:
    - des équipements de travail
    - de l'éclairage
R 233.1.11   - du niveau de bruit
    - des installations électriques
R 233.1.12   - du matériel de levage
    - des appareils à pression
Loi N° 85.772 registres et documents * conservation des registres durant 5 ans
L 620.6    

 

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